Déposée le 18 juillet 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Max Vauché
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAUCHE CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Max Vauché domicilié(e) 22 Jardin du Moulin,41250 BRACIEUX - 41250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 238 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Max Vauché domicilié(e) 22 Jardin du Moulin,41250 BRACIEUX - 41250 - France.
La marque VAUCHE CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURL Max Vauché - 22 Jardin du Moulin,41250 BRACIEUX - 41250 - France - SIREN 482238086
EURL Max Vauché - 22 Jardin du Moulin,41250 BRACIEUX - 41250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Biscuiterie, chocolat, cacao, confiserie, glaces comestibles, boissons à base de cacao, de chocolat. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de messagerie électronique.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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